Publications et procès verbaux

Délibération - 01 - Débat d'orientation budgétaire - conseil syndical du 20/03/2025

Délibération n°030425_01 - Compte de gestion 2024 - comité syndical du 03/04/2025

Délibération n°030425_02 - Compte administratif 2024 - comité syndical du 03/04/2025

Délibération n° 030425_03 - Affectation du résultat 2024 - comité syndical du 03/04/2025

Délibération n° 030425_04 - Vote des taux de la T.E.O.M pour l'exercice 2025 - comité syndical du 03/04/2025

Délibération n° 030425_05 - Vote du budget 2025 - comité syndical du 03/04/2025

Délibération n°030425_06 - Fixation des taux de promotion - comité syndical du 03/04/2025

Délibération n°100725_01 - Autorisation donnée au Président pour la signature de la convention type EcoDDS - comité syndical du 10/07/2025

Délibération n° 100725_02 - Autorisation donnée au Président pour la signature de la convention avec l'alliance pour le Recyclage des Capsules en Aluminium - comité syndical du 10/07/2025

Délibération n°100725_03 - Signature du contrat de prise en charge des articles de bricolage et de jardin (ABJ - Éco-organismes ECOMAISON et VALOBAT - comité syndical du 10/07/2025

Délibération n°100725_04 - Fongibilité des crédits - comité syndical du 10/07/2025

Délibération n°100725_05 - Attribution du marché fourniture de bacs roulant et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers et emballages ménagers - comité syndical du 10/07/25

Délibération n° 100725_06 - Attribution du marché d'acquisition d'un camion porteur équipé d'un bras ampliroll et d'une grue arrière cabine - comité syndical du 10/07/25

Délibération n°100725_07 - DM 1-2025 - comité syndical du 10/07/25

Délibération n° 100725_08 - Autorisation de signature de l'avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes - Étude de faisabilité d'une unité de traitement des OMR - comité syndical du 10/07/2025

Délibération n° 100725_09 - Présentation RPQS 2024 - comité syndical du 10/07/2025

Délibération n° 100725_10 - fourniture de services numériques - Autorisation de signature de la convention avec le RIP 36 - comité syndical du 10/07/2025

Délibération n° 100725_11 - Modification du tableau des effectifs - Création - Suppression de poste - comité syndical du 10/07/2025

Délibérations - 04 - Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle - conseil syndical du 29/02/2024

Délibérations - 03 - Contrat d'assurance statutaire - conseil syndical du 29/02/2024

Délibérations - 02 - Avenant au contrat groupe d'assurance statutaire - conseil syndical du 29/02/2024

Délibérations - 01 - Annexe Règlement Budgétaire et Financier - conseil syndical du 29/02/2024

Délibérations - 01 - Règlement Budgétaire et Financier - conseil syndical du 29/02/2024

Délibérations - 02 - Adhésion au groupement de commandes pôle énergie centre - conseil syndical du 21/03/2024

Délibérations - 01 - Débat d'orientation budgétaire - conseil syndical du 21/03/2024

Délibérations - 06 - Vote du budget 2024 - comité syndical du 04/04/2024

Délibérations - 05 - Mise en place des indemnités pour le président et les deux vices présidents - comité syndical du 04/04/2024

Délibérations - 04 - Comité syndical du 23/02/2023

Délibérations - 03 - Comité syndical du 23/02/2023

Délibérations - 02 - Comité syndical du 23/02/2023

Délibérations - 01 - Comité syndical du 23/02/2023

Délibérations - 02 - Comité syndical du 23/03/2023

Délibérations - 01 - Comité syndical du 23/03/2023

Délibérations - 02 - Comité syndical du 30/03/2023

Délibérations - 01 - comité syndical du 30/03/2023

Délbérations - 07 - comité syndical du 25/05/2023

Délibérations - 06 - comité syndical du 25/05/2023

Délibérations - 05 - Comité syndical du 25/05/2023

Délibérations - 04 - Comité syndical du 25/05/2023

Délibérations - 03 - Comité syndical du 25/05/2023

Délibérations - 02 - Comité syndical du 25/05/2023

Délibérations - 01 - Comité syndical du 25/05/2023

Délibérations - 06 - Mise en place de communes test pour la collecte en bac - comité syndical du 29/06/2023

Délibérations - 05 - Désignation du référent déontologue- comité syndical du 29/06/2023

Délibérations - 04 - Convention d'adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG- comité syndical du 29/06/2023

Délibérations - 03 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service RPQS 2022 - comité syndical du 29/06/2023

Délibérations - 02 - Tarifs des prestations - comité syndical du 29/06/2023

Délibérations - 01 - Autorisation de signature des groupements de commandes - comité syndical du 29/06/2023

Délibérations - 11 - Instauration d'un CET - comité syndical du 28/09/2023

Délibérations - 10 - Modification du tableau des effectifs - comité syndical du 28/09/2023

Délibérations - 09 - Créances éteintes - comité syndical du 28/09/2023

Délibérations - 08 - Mise en place d'un règlement intérieur unique dans les déchetteries - comité syndical du 28/09/2023

Délibérations - 07 - Modification horaires des déchetteries de Vouillon et Lunery - comité syndical du 28/09/2023

Délibérations - 06 - Délégation de signature - comité syndical du 28/09/2023

Délibérations - 05 - Vente de deux véhicules - comité syndical du 28/09/2023

Délibérations - 04 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 du 1er janvier 2024 - comité syndical du 28/09/2023

Délibérations - 03 - Mise en place d'un test pour la collecte en bac sur plusieurs communes - comité syndical du 28/09/2023

Délibérations - 02 - Mise en place d'une redevance spéciale - comité syndical du 28/09/2023

Délibérations - 01 - Stratégie du SICTOM pour la gestion des biodéchets - comité syndical du 28/09/2023

Délibérations - 05 - Application de la politique d'amortissement - comité syndical du 29/11/2023

Délibérations - 04 - Participation financière pour l'acquisition d'un composteur - comité syndical du 29/11/2023

Délibérations - 03 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement & d'investissement (mise en place M57) - comité syndical du 29/11/2023

Délibérations - 02 - Contrat territorial pour le mobilier usagé - comité syndical du 29/11/2023

Délibérations - 01 - Autorisation de signature du marché de gestion des déchets verts - comité syndical du 29/11/2023

Délibérations - 06 - Autorisation de réception des indemnités de remboursement - conseil syndical du 07/07/2022

Délibérations - 05 - Avenant au contrat d'assurance du personnel - conseil syndical du 07/07/2022

Délibérations - 04 - Autorisation de signatures de conventions - conseil syndical du 07/07/2022

Délibérations - 03 - Délégations de signatures - conseil syndical du 07/07/2022

Délibérations - 02 - Indemnités des vices-présidents - conseil syndical du 07/07/2022

Délibérations - 01 - Indemnités du président - conseil syndical du 07/07/2022

Délibérations - 11 - Collecte des cartons bruns - comité syndical du 14/12/2022

Délibérations - 10 - Finances - comité syndical du 14/12/2022

Délibérations - 09 - Protocole rupture commande avec l'entreprise HERAULT - comité syndical du 14/12/2022

Délibérations - 08 - Modification du tableau des effectifs - comité syndical du 14/12/2022

Délibérations - 07 - Avenant à la convention COREPILE - comité syndical du 14/12/2022

Délibérations - 06 - Contrat relatif prise en charge déchets issus des lampes - comité syndical du 14/12/2022

Délibérations - 05 - Autorisation de signature acte de cession de la convention relatives aux lampes collectées - comité syndical du 14/12/2022

Délibérations - 04 - Contrat relatif à la prise en charge de DEEE - comité syndical du 14/12/2022

Délibérations - 03 - Autorisation de signature acte constatant cession convention collecte des DEEE - comité syndical du 14/12/2022

Délibérations - 02 - Présentation du rapport de la CRC - comité syndical du 14/12/2022