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Convocation au Comité Syndical

Convocation au Comité Syndical

Réunion du Comité Syndical – 18 décembre 2025

 Convocation-du-18.12.2025.pdf

  • Appel des membres
  • Approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 23/10/2025
  • Désignation du secrétaire de séance
  • DM 2-2025 (délibération) (annexe)
  • Fixation du mode de gestion des amortissements (délibération)
  • Participation pour la protection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation (délibération)
  • Quart de l’investissement (délibération)
  • Création d’un Emploi de directeur Général des Services cadre d’emploi des attachés territoriaux (délibération)
  • Création d’un Emploi de directeur Général des Services – Rédacteur principal 1ère classe (délibération)
  • Autorisation de recourir à un contrat de mission pour le projet d’équipement en bacs roulants sur le territoire du SICTOM de Champagne Berrichonne (délibération)
  • Autorisation de recourir à un cabinet de recrutement (délibération)
  • Divers

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